Conditions générales de vente
Cadre applicable aux prestations de création, d'hébergement et de maintenance de sites internet.
Prestataire
Les prestations sont fournies par Jules Sabourdy, entrepreneur individuel — micro-entreprise, exerçant sous le nom commercial DigitalHize, immatriculé sous le SIRET 108 256 744 00013, dont le siège est situé 38 rue Alfred Cornu, 45000 Orléans.
Objet
Les présentes conditions encadrent les prestations de conception, de développement, d'hébergement et de maintenance de sites internet proposées par DigitalHize, selon les formules décrites sur la page d'accueil.
Formules et tarifs
- Essentiel — 490 € pour la création du site, puis 29 € par mois.
- Complet — 690 € pour la création du site, puis 39 € par mois.
Les prix sont exprimés en euros et nets de taxe : la TVA n'est pas applicable en application de l'article 293 B du code général des impôts.
Le prix de création correspond à la conception et au développement initial du site. L'abonnement mensuel comprend notamment l'hébergement, le nom de domaine et le maintien technique du site. Les fonctionnalités disponibles dépendent de la formule choisie, telle que détaillée dans le comparatif.
Déroulement de la prestation
La prestation suit les étapes présentées sur le site : brief, définition de la structure, design, développement, mise en ligne puis livraison. Chaque étape est validée avec le client avant de passer à la suivante.
Modalités contractuelles
À compléter par l'éditeur : modalités de paiement et échéances, durée d'engagement de l'abonnement et conditions de résiliation, délais de réalisation, cadre applicable aux demandes de modification, conditions de transfert du nom de domaine, droit de rétractation applicable, garanties, et juridiction compétente.
Ces éléments sont établis avec le client au démarrage du projet. Aucune condition commerciale n'est publiée ici avant d'avoir été formellement définie.